République Fédérale Française

Genèse du Projet République Fédérale Française

A la fin des années 1980, au cours d’un séminaire sur l’organisation politique et administrative de la Nouvelle Calédonie, j’avais fait remarquer au conférencier que les rapports entre la Métropole et notre Territoire qu’il décrivait ne semblaient pas éloignés du modèle de l’Etat fédéral. A la suite de cette observation ce magistrat du tribunal administratif de Nouméa m’avait procuré une copie d’un article du Professeur Luchaire sur la nature du statut des territoires d’outre-mer. Le commentaire du Professeur Luchaire, ancien membre du Conseil Constitutionnel, sur deux arrêts du Conseil d’Etat montrait la proximité du statut des TOM de celui des Etats fédérés du modèle fédéral classique et concluait: “Avec ces deux décisions du Conseil Constitutionnel, ceux qui condamnaient le fédéralisme au nom de l’indivisibilité de la République perdent du terrain, les partisans du fédéralisme en gagnent“.

Cela m’a amené à creuser la question, à accumuler de l’information, et finalement découvrir que la solution de l’avenir dans la République de la Nouvelle Calédonie, mais également de l’ensemble de l’outre-mer, pourrait bien être dans la transformation de la République Française en une République Fédérale Française.

La fédéralisation de la République Française ne concernerait que les territoires de l’outre-mer français. Elle ne concerne donc pas les territoires métropolitains qui resteraient soudés au sein de ce que j’appelle la “France continentale européenne”. En revanche, par son insularité, par sa spécificité, la Corse doit être intégré à l’outre-mer et pourrait être candidate au statut d’Etat fédéré d’une future RFF.

L’objet du présent site est de défendre et de faire la promotion de ce projet de transformation administrative et politique.